En vigueur au 02/06/2024
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.abcdesmarches.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site L’ABC des marchés par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 : Éditeur
L’édition et la direction de la publication du site est assurée par :
– Simon Kiennemann
– gérant de la micro entreprise SIMON KIENNEMANN, domiciliée au 100 rue de la Ziegelau, Strasbourg 67100
– immatriculée sous le numéro 814 694 501 au RCS de Strasbourg
Vous pouvez contacter le responsable de l’édition du site internet par mail, à l’adresse [email protected].
ARTICLE 2 : Hébergeur
L'hébergeur du site www.abcdesmarches.com est la Société Umso Software Inc, dont le siège social est situé à 900-2025 Willigdon Ave, Burnaby, Canada
ARTICLE 3 : Protection de la propriété intellectuelle